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Marques déposées par la société S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS
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DOMAINE DES CROZES - SENACQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CROZES - SENACQ
S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS

Numéro de dépôt :
3076966
Date de dépôt :
11/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES CROZES - SENACQ

Déposée le 11 janvier 2001 par la société S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CROZES - SENACQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la société S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS domicilié(e) (Société Coopérative Agricole), Route d'Alés, 30360 EUZET - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 871 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Le Directeur - France.

La marque DOMAINE DES CROZES - SENACQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CROZES - SENACQ est expirée depuis le 11 janvier 2011.

S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS a également déposé les autres marques suivantes : CLAU DE LA SOURCE , DOMAINE DE LA VERRERIE , LES CAVES D'EUZET , DOMAINE DE BASSE-COUR


S.C.A. CAVE D'EUZET-LES-BAINS - (Société Coopérative Agricole), Route d'Alés, 30360 EUZET - France - SIREN 775871296


M. Le Directeur - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Vins de pays Vins vdqs Vins A.O.C.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.